Comprendre la réglementation wallonne SOL et l’appliquer

Vous êtes expert ou pas encore? Vous souhaitez faire le point sur le plan technique et juridique? Vous souhaitez échanger avec d'autres professionnels?

En collaboration avec les Associations d'Alumni Agro (Agrolouvain), Droit (AdLv) et Gembloux (AIGx), l'AILouvain a le plaisir de vous proposer une série de deux séminaires ayant pour but de faire le point sur la réglementation "Sols" en Région wallonne (réglementation relative à la gestion et à l’assainissement du sol, ainsi que celle relative à la traçabilité des terres) en donnant un aperçu global couvrant tant les volets technique que juridique de la gestion et l'assainissement des sols et offrant la possibilité d'échanger avec des (futurs) collègues et experts en la matière.

Lors de la préparation du séminaire, il est très vite apparu qu’il n’était pas possible d’aborder l’assainissement des sols et la traçabilité des terres excavées en un seul séminaire. C’est la raison pour laquelle nous prévoyons deux séminaires avec les programmes suivants :

Le jeudi 30 septembre 2021 : Présentation ‘législation-cadre juridique’

13h30 : accueil

14h00 : Réglementation wallonne ‘sol’

• Décret ‘Sols’ : Bénédicte Dusart, Directrice de la Direction de l’Assainissement des Sols (DAS) du Service Public de Wallonie,

• Arrêté ‘Terres’ et ses nouvelles dispositions, Christophe Charlemagne, Direction de la Protection des Sols (DPS),

• Démarches de traçabilité des terres en Wallonie, Isabelle Laurent, Directrice de l’asbl Walterre

16h00 : pause

16h30 : 

• études de sol, Universoil

• accompagnement juridique à la problématique sol, Gilles Delacroix, conseiller juridique chez D-Sight

18h : cocktail dînatoire

PAF: membre cotisant des Associations d'Alumni : 55 Eur - Membre non cotisant : 75 Eur - Facture sur demande.

En mars 2022 (date à confirmer) à Gembloux : ‘Cas Pratiques’

• Présentation d’études de sol ‘classiques’  

• Présentation de cas concrets d’assainissement : quels travaux ? quel délai ? quel impact sur le développement de projets (immobiliers, …) ?

• Accompagnement juridique (suite)